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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.T.A.R
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CARROSSERIE DE LORRAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROSSERIE DE LORRAINE
S.T.A.R. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92401981
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque CARROSSERIE DE LORRAINE

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) S.T.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROSSERIE DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T.A.R domicilié(e) 43 rue du Creusot, 59962 CROIX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 760 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque CARROSSERIE DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSERIE DE LORRAINE est expirée depuis le 21 janvier 2002.

S.T.A.R a également déposé les autres marques suivantes : AMBULOR , BAB BUGGY , BABOULIN , STARFLAX , FLEURICOTE , FLEURISSIMO , Le jardin des pros , STAR COLLANT MOUSSE , Fleuritoit


S.T.A.R. (société anonyme) - 43 rue du Creusot, 59962 CROIX CEDEX - France - SIREN 353760028


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Véhicules Matériels pour handicapés, à savoir sièges et tables élévatrices à translation pour handicapés

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.